Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EGLANTIE DE CHAVAGNAC
Monsieur MICHAUDET Guy

Numéro de dépôt :
92433728
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2002

Présentation de la marque EGLANTIE DE CHAVAGNAC

Déposée le 9 septembre 1992 par monsieur MICHAUDET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EGLANTIE DE CHAVAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est monsieur MICHAUDET Guy domicilié(e) La Pousterle 1, 26110 NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque EGLANTIE DE CHAVAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGLANTIE DE CHAVAGNAC est expirée depuis le 9 septembre 2002.

MICHAUDET Guy a également déposé les autres marques suivantes : EMBRYCAPIL , (Marque figurative) , EGLANTIE DE CHAVAGNAC , ELK , INTERCAPIL , E DE CHAVAGNAC , EGLANTIE DE CHAVAGNAC CREATION GUY MICHAUDET , EMBRYCAPIL , INEUGIC , CLAUDE GUY


Monsieur MICHAUDET Guy - La Pousterle 1, 26110 NYONS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Préparations bactériennes et bactériologigues à usage médical ou vétérinaire, bouillons de culture pour la bactériologie.Préparations biologiques à usage pharmaceutique, médical, et vétérinaire, préparations chimiques à usage médical et vétérinaire.Ferments à usage pharmaceutique, hormones à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire, cultures et préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire.Substances nutritives pour micro-organismes.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'exposition.Services de laboratoire, de bureaux d'études, de recherche scientifique, médicale, pharmaceutique, vétérinaire.Services de recherche fondamentale, services de soins médicaux, d'hygiène et de beauté

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.